SYSTÈME DE CONVERSION DE PUISSANCE BIDIRECTIONNEL POUR CHARGE ÉLECTRIQUE MONOPHASÉE ET PROCÉDÉ DE CONVERSION DE PUISSANCE CORRESPONDANT

Brevet européen · EP3163732 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3163732
Numéro de demande
EP15306722
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2015
Publié
3 mai 2017
Délivré
21 juil. 2021
Radié
30 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02M 1/12 (2006.01)
H02M 7/493 (2007.01)
H02M 7/5387 (2007.01)
H02M 1/00 (2007.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  2. 30 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.05.2022

  3. 21 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

Parties

Inventeur

LAPASSAT, Nicolas

91345 MASSY, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.