NOUVELLE COMPOSITION EDULCORANTE

Brevet européen · EP3164012 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3164012
Numéro de demande
EP15753089
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2015
Publié
10 mai 2017
Délivré
31 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
30 juin 2035
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A23G 3/34 (2006.01)
A61K 9/20 (2006.01)
C07C 31/26 (2006.01)
C07H 3/06 (2006.01)
A23G 4/10 (2006.01)
A23L 5/00 (2016.01)
Priorité
FR 1456288 01.07.2014
Demande PCT
PCT/FR2015/051820 01.07.2015
Publication PCT
WO2016/001589 07.01.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 31 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2018

Parties

Titulaire

Roquette Frères

1 rue de la Haute Loge, 62136 Lestrem, FR

Inventeur

BARRE, Antoine

F-59350 Saint-Andre-lez-Lille, FR

BUSOLIN, André

F-59130 LAMBERSART, FR

ORTIZ DE ZARATE, Dominique

F-59660 Merville, FR

LAGACHE, Sylvie

F-59700 Marcq en Baroeul, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.