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Brevet européen · EP3164093 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3164093
- Numéro de demande
- EP15815790
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2015
- Publié
- 10 mai 2017
- Délivré
- 14 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/00 (2006.01)A61B 17/80 (2006.01)A61B 17/88 (2006.01)
- Priorité
- US 201462020691 P 03.07.2014US 201562110220 P 30.01.2015
- Demande PCT
- PCT/US2015/039267 06.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/004439 07.01.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 25 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 25 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 25.07.2024
- 14 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
Parties
Inventeur
Portland, OR 97225, US
Portland, OR 972070, US
Portland, OR 97227, US
Beaverton, OR 97007, US
Milwaukie, OR 97267, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.