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Brevet européen · EP3164174 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3164174
Numéro de demande
EP15732724
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2015
Publié
10 mai 2017
Délivré
25 mars 2020
Fin de la protection au plus tard
30 juin 2035
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/315 (2006.01)
A61M 5/31 (2006.01)
Priorité
EP 14306067 01.07.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/064986 01.07.2015
Publication PCT
WO2016/001306 07.01.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 25 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2020

Parties

Titulaire

SANOFI

54, rue La Boétie, 75008 Paris, FR

Inventeur

JONES, Matthew

Warwick Warwickshire CV34 6AU, GB

BUTLER, Joseph

Rugby Warwickshire CV21 4DU, GB

MORRIS, Anthony Paul

Coventry West Midlands CV7 7FY, GB

AVERY, Richard James Vincent

Chipping Campden Gloucestershire GL55 6TX, GB

MARSH, William

Buckingham Buckinghamshire MK18 4HZ, GB

STEEL, Samuel

Leamington Spa Warwickshire CV 32 4NP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.