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Brevet européen · EP3164252 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3164252
Numéro de demande
EP15729380
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2015
Publié
10 mai 2017
Délivré
1 sept. 2021
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24B 23/04 (2006.01)
B24B 27/08 (2006.01)
B24B 47/12 (2006.01)
B24B 47/16 (2006.01)
B25F 5/00 (2006.01)
F16H 21/40 (2006.01)
B27B 19/00 (2006.01)
Priorité
DE 102014212794 02.07.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/062580 05.06.2015
Publication PCT
WO2016/000904 07.01.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 13 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

  3. 1 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.09.2021

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

LUESCHER, Bruno

CH-4800 Zofingen

REUTLINGER, Kurt

70174 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.