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Brevet européen · EP3164268 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3164268
Numéro de demande
EP15736025
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2015
Publié
10 mai 2017
Délivré
9 déc. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/14 (2006.01)
Priorité
GB 201411842 02.07.2014
Demande PCT
PCT/GB2015/051940 02.07.2015
Publication PCT
WO2016/001679 07.01.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.02.2022

  2. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  3. 9 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.12.2020

Parties

Inventeur

HUBBARD, Simon James

Cranfield Bedfordshire MK43 0BU, GB

GOSLING, Christopher James

Huntingdon Cambridgeshire PE29 1UG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.