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Brevet européen · EP3164268 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3164268
- Numéro de demande
- EP15736025
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 2015
- Publié
- 10 mai 2017
- Délivré
- 9 déc. 2020
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 2/14 (2006.01)
- Priorité
- GB 201411842 02.07.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/051940 02.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/001679 07.01.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.02.2022
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 9 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.12.2020
Parties
Inventeur
HUBBARD, Simon James
Cranfield Bedfordshire MK43 0BU, GB
GOSLING, Christopher James
Huntingdon Cambridgeshire PE29 1UG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.