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Brevet européen · EP3164289 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3164289
Numéro de demande
EP15736807
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2015
Publié
10 mai 2017
Délivré
18 mars 2020
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 17/346 (2006.01)
B60K 17/35 (2006.01)
Priorité
SE 1450830 02.07.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/065167 02.07.2015
Publication PCT
WO2016/001394 07.01.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 18 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2020

Parties

Titulaire

BorgWarner Sweden AB

Box 505, 261 24 Landskrona, SE

Inventeur

NILSSON, Kristoffer

S-227 31 Lund, SE

NILSSON, Henrik

S-241 30 Eslöv, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.