INSTALLATION DE TRANSPORT DE RECIPIENTS
Brevet européen · EP3164348 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3164348
- Numéro de demande
- EP15733734
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2015
- Publié
- 10 mai 2017
- Délivré
- 2 sept. 2020
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 47/86 (2006.01)B67C 3/24 (2006.01)
- Priorité
- FR 1456344 02.07.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/065043 01.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/001333 07.01.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.02.2022
- 2 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.09.2020
Parties
Inventeur
GRAFFIN, André Jean Jacques
Chicago, Illinois 60185, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.