PYROTECHNISCHES ANZÜNDMITTEL
Brevet européen · EP3164375 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3164375
- Numéro de demande
- EP15734332
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2015
- Publié
- 10 mai 2017
- Délivré
- 21 août 2019
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C06B 43/00 (2006.01)C06C 7/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014009807 03.07.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/064729 29.06.2015
- Publication PCT
- WO2016/001161 07.01.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 14 mars 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- RUAG Ammotec GmbH, Kronacher Strasse 63, 90765 Fürth, Allemagne → RWS GmbH, Kronacher Strasse 63, 90765 Fürth, Allemagne
Publié dans Swissreg le 14.03.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 4 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 04.01.2020
- 21 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
Parties
Inventeur
HOSCHENKO, Aleksej
90765 Fürth, DE
LAWRENTZ, Ulf
90765 Fürth, DE
LECHNER, Peter, Simon
90522 Oberasbach, DE
BLEY, Ulrich
90766 Fürth, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.