DÉRIVÉS DE FLAVAGLINES
Brevet européen · EP3164393 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3164393
- Numéro de demande
- EP15733767
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2015
- Publié
- 10 mai 2017
- Délivré
- 19 sept. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C07D 307/93 (2006.01)C07D 405/04 (2006.01)C07D 413/04 (2006.01)C07D 491/048 (2006.01)C07D 498/04 (2006.01)A61K 31/343 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1456474 04.07.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/065294 06.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/001441 07.01.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 22 nov. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 22.11.2018
- 19 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
Parties
Titulaire
92100 Boulogne-Billancourt, FR
Inventeur
F-31120 Portet sur Garonne, FR
F-31120 Roquettes, FR
F-31120 Portet-sur-Garonne, FR
F-31000 Toulouse, FR
F-31400 Toulouse, FR
F-81100 Castres, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.