REINIGUNGSMITTEL
Brevet européen · EP3164423 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3164423
- Numéro de demande
- EP15732731
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2015
- Publié
- 10 mai 2017
- Délivré
- 8 nov. 2023
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 2/04 (2006.01)C11D 17/04 (2006.01)C11D 3/37 (2006.01)C11D 1/72 (2006.01)C08F 2/44 (2006.01)C08F 2/08 (2006.01)C08F 2/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 201411810 02.07.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/065032 01.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/001327 07.01.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 18 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 8 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
Parties
Inventeur
RIGOBERT, Caroline
69115 Heidelberg, DE
BOHN, Roland
67133 Maxdorf, DE
SCHMAELZLE, Claudia
69115 Heidelberg, DE
WITTELER, Helmut
67157 Wachenheim, DE
WEBER, Heike
68239 Mannheim, DE
ROY, Pavlinka
69115 Heidelberg, DE
FUCHS, Yannick
69469 Weinheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.