ENCAPSULANT D'UN MODULE PHOTOVOLTAÏQUE
Brevet européen · EP3164452 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3164452
- Numéro de demande
- EP15745526
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2015
- Publié
- 10 mai 2017
- Délivré
- 25 juil. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C08L 23/08 (2006.01)C08K 5/14 (2006.01)C08K 5/5425 (2006.01)C08L 33/08 (2006.01)C08L 33/10 (2006.01)C08L 33/12 (2006.01)H01L 31/048 (2014.01)
- Priorité
- FR 1456309 02.07.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2015/051733 26.06.2015
- Publication PCT
- WO2016/001540 07.01.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 27 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 31 août 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- SK Global Chemical Co., Ltd., 26, Jong-ro, Jongno-gu, Seoul 03188, Corée du Sud → SK Geo Centric Co., Ltd., 26, Jong-ro, Jongno-gu, 03188 Seoul, Corée du Sud
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
4 entrées antérieures
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 mars 2021
Transféré
- Titulaire
- Arkema France, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France → SK Global Chemical Co., Ltd., 26, Jong-ro, Jongno-gu, Seoul 03188, Corée du Sud
Publié dans Swissreg le 23.03.2021
- 23 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 23.03.2021
- 25 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.07.2018
Parties
Inventeur
F-76500 Elboeuf, FR
F-27170 Barc, FR
F-27300 Bernay, FR
F-28200 Chateaudun, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.