HEFEHYDROLYSATE MIT NIEDRIGEM GLUTENGEHALT
Brevet européen · EP3164500 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3164500
- Numéro de demande
- EP15732638
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2015
- Publié
- 10 mai 2017
- Délivré
- 25 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C12P 21/06 (2006.01)A23J 3/34 (2006.01)
- Priorité
- EP 14175235 01.07.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/064483 26.06.2015
- Publication PCT
- WO2016/001072 07.01.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 13 mai 2025
Transféré
- Titulaire
- DSM IP Assets B.V., Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, Pays-Bas → Lesaffre et Compagnie SA, 41 rue Etienne Marcel, 75001 Paris, France
Publié dans Swissreg le 13.05.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 25 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.12.2019
Parties
Inventeur
NL-6100 AA Echt, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.