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Brevet européen · EP3164535 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3164535
- Numéro de demande
- EP16750836
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 2016
- Publié
- 10 mai 2017
- Délivré
- 8 août 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 10 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- D04H 1/00 (2006.01)A47G 9/02 (2006.01)D04H 1/02 (2006.01)D04H 1/42 (2012.01)D04H 1/54 (2012.01)D04H 1/70 (2012.01)D04H 1/72 (2012.01)D04H 1/732 (2012.01)
- Priorité
- EP 15181388 18.08.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/069151 11.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/029191 23.02.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 8 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.08.2018
Parties
Inventeur
67227 Frankenthal, DE
69483 Wald-Michelbach, DE
69488 Birkenau, DE
69245 Bammental, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.