SENSORVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3164686 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3164686
Numéro de demande
EP15747179
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2015
Publié
10 mai 2017
Délivré
21 août 2019
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 5/00 (2006.01)
G01L 1/10 (2006.01)
G01L 1/22 (2006.01)
B63B 21/00 (2006.01)
B63B 21/04 (2006.01)
B63B 22/04 (2006.01)
Priorité
GB 201411715 01.07.2014
GB 201419247 29.10.2014
Demande PCT
PCT/GB2015/051928 01.07.2015
Publication PCT
WO2016/001668 07.01.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 21 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

Parties

Inventeur

SMITH, David

Dundee DD4 7HF, GB

TAYLOR, Richard

Kendal Cumbria LA9 6FF, GB

CLAYSON, Andrew

Dundee DD1 3BU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.