KAPAZITIVE SENSORBAUGRUPPE FÜR EIN TEXTILES PRÜFGERÄT
Brevet européen · EP3164699 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3164699
- Numéro de demande
- EP16713724
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2016
- Publié
- 10 mai 2017
- Délivré
- 28 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01N 27/22 (2006.01)B65H 63/06 (2006.01)G01N 27/24 (2006.01)G01N 33/36 (2006.01)
- Priorité
- CH 4132015 20.03.2015
- Demande PCT
- PCT/CH2016/000047 11.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/149847 29.09.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 8 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
- 28 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.07.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.