EMBASE DE SUPPORT POUR COMPOSANT ELECTRIQUE CABLE, MODULE D'ECLAIRAGE CORRESPONDANT, PROCEDE DE REALISATION D'UN MODULE ASSOCIE ET VETEMENT CORRESPONDANT

Brevet européen · EP3164910 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3164910
Numéro de demande
EP15742190
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2015
Publié
10 mai 2017
Délivré
30 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
2 juil. 2035
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
H01R 4/2433 (2018.01)
H01R 4/2495 (2018.01)
F21V 21/002 (2006.01)
F21V 23/06 (2006.01)
H01R 13/717 (2006.01)
Priorité
FR 1456476 04.07.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/065170 03.07.2015
Publication PCT
WO2016/001395 07.01.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 27.08.2026

  2. 19 janv. 2026

    Transféré

    Titulaire
    IDZ Concept, 8 Rue de l'Artisanat, Lieu dit Davaud les Esserts, 74140 Douvaine, France → NICOMATIC, c/o Meridec SA, Avenue Louis-Casaï 81, 1216 Cointrin
    Mandataire
    LLR, Route des Hôtels 12, 1884 Villars-sur-OlIon

    Publié dans Swissreg le 19.01.2026

  3. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  4. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  5. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  6. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  7. 30 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2020

Parties

Titulaire

S+S Innovation B.V.

NICOMATIC

c/o Meridec SA Avenue Louis-Casaï 81, 1216 Cointrin

Mandataire

LLR

Route des Hôtels 12, 1884 Villars-sur-OlIon

Inventeur

ZIEDER, David

F-74140 Sciez sur Leman, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.