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Brevet européen · EP3164924 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3164924
Numéro de demande
EP15814562
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2015
Publié
10 mai 2017
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 juil. 2035
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
H02J 3/38 (2026.01)
Priorité
US 201462021085 P 04.07.2014
US 201514791438 04.07.2015
Demande PCT
PCT/US2015/039232 06.07.2015
Publication PCT
WO2016/004433 07.01.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

Xslent Energy Technologies, LLC

7428 Redwood Boulevard, Suite 102, Novato, CA 94945, US

Inventeur

MATAN, Stefan

Novato, CA 94945, US

HORTON, Fred

Novato, CA 94945, US

MARRONE, Frank

Novato, CA 94945, US

BORZINI, Clayton

Novato, CA 94945, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.