COUVERTURE POUR ANIMAL

Brevet européen · EP3165083 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3165083
Numéro de demande
EP15193654
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2015
Publié
10 mai 2017
Délivré
24 juil. 2019
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 13/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 24 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2019

Parties

Titulaire

Duquesne Zahid, Déborah

77 route de la Chapelle, 1212 Grand-Lancy, Genève

Inventeur

Duquesne Zahid, Déborah

1212 Grand-Lancy, Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.