CHAUSSURE DE SPORT
Brevet européen · EP3165113 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3165113
- Numéro de demande
- EP16203093
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2012
- Publié
- 10 mai 2017
- Délivré
- 16 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 12 sept. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A43B 5/04 (2006.01)A43B 13/22 (2006.01)
- Priorité
- CH 15232011 15.09.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 16.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 11 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 11.10.2024
- 9 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2023
- 25 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 13 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.12.2022
- 5 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 05.04.2022
- 16 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.