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Brevet européen · EP3165131 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3165131
Numéro de demande
EP16197378
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2016
Publié
10 mai 2017
Délivré
18 juil. 2018
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47D 1/10 (2006.01)
A47D 1/00 (2006.01)
A47D 15/00 (2006.01)
Priorité
IT UB20155098 06.11.2015
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 18 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

Parties

Titulaire

Artsana S.p.A.

Via Saldarini Catelli, 1, 22070 Grandate (CO), IT

Inventeur

SOZZO, David

20133 Milano, IT

MASCARELLA, Giuseppe

22063 Cantù, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.