SYSTEM ZUM EINSETZEN EINES SCHNURFÖRMIGEN ELEMENTS IN DEN KÖRPER EINES PATIENTEN

Brevet européen · EP3165251 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3165251
Numéro de demande
EP16192640
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2013
Publié
10 mai 2017
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2033
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61M 25/01 (2006.01)
A61M 39/22 (2006.01)
A61M 39/06 (2006.01)
A61M 60/13 (2021.01)
A61M 60/174 (2021.01)
A61M 60/237 (2021.01)
A61M 60/414 (2021.01)
A61M 60/808 (2021.01)
A61M 60/81 (2021.01)
A61M 60/857 (2021.01)
A61M 60/865 (2021.01)
A61M 25/06 (2006.01)
A61M 25/00 (2006.01)
Priorité
EP 12199220 21.12.2012
US 201261740597 P 21.12.2012
Divisionnaire de
EP13811571
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Titulaire

ECP Entwicklungsgesellschaft mbH

Neuenhofer Weg 3, 52074 Aachen, DE

Inventeur

Schumacher, Jörg

14513 Teltow, DE

Bredenbreuker, Lars

14165 Berlin, DE

Decke, Robert

12249 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.