STAUBABSCHEIDUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3165294 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3165294
- Numéro de demande
- EP15815224
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2015
- Publié
- 10 mai 2017
- Délivré
- 26 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B01D 46/00 (2006.01)B01D 46/24 (2006.01)B01D 46/52 (2006.01)B08B 5/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014137858 03.07.2014JP 2014171588 26.08.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/069284 03.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/002934 07.01.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 8 avr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 08.04.2020
- 26 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.02.2020
Parties
Inventeur
Kakamigahara-shi Gifu 509-0103, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.