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Brevet européen · EP3165651 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3165651
Numéro de demande
EP16197044
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2016
Publié
10 mai 2017
Délivré
20 juin 2018
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04B 15/06 (2006.01)
Priorité
JP 2015218933 06.11.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 20 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.06.2018

Parties

Inventeur

GOTO, Masanori

Wakayama, 641-8511, JP

SHIMONO, Masahiro

Wakayama, 641-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.