MOTORISIERTER MONOPOL FÜR EINE KAMERA

Brevet européen · EP3165806 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3165806
Numéro de demande
EP16183612
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2016
Publié
10 mai 2017
Délivré
5 déc. 2018
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16M 11/18 (2006.01)
F16M 13/04 (2006.01)
F16M 11/12 (2006.01)
Priorité
US 201514934043 05.11.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 5 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.12.2018

Parties

Inventeur

Farre Guiu, Miquel Angel

3018 Bern

Accardo, Anthony

Glendale, CA 91208, US

Niemeyer, Gunter

Pasadena, CA 91105, US

Roberts, Vince

Thousand Oaks, CA 91360, US

Holton, Michael

Manhattan Beach, CA 90266, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.