SUBSTRATEINHEIT FÜR STROMMODULE SOWIE STROMMODUL
Brevet européen · EP3166140 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3166140
- Numéro de demande
- EP15814706
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2015
- Publié
- 10 mai 2017
- Délivré
- 3 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H01L 23/13 (2006.01)H01L 23/473 (2006.01)H01L 23/433 (2006.01)H01L 23/373 (2006.01)C04B 37/02 (2006.01)H01L 25/18 (2006.01)H01L 25/07 (2006.01)H01L 23/36 (2006.01)C04B 35/645 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014138716 04.07.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/068884 30.06.2015
- Publication PCT
- WO2016/002803 07.01.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 30 juin 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 30.06.2020
- 3 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.06.2020
Parties
Inventeur
Kitamoto-shi Saitama 364-0022, JP
Kitamoto-shi Saitama 364-0022, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.