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Brevet européen · EP3166151 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3166151
Numéro de demande
EP16195743
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2016
Publié
10 mai 2017
Délivré
19 mai 2021
Radié
1 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 31/0216 (2014.01)
H01L 31/0304 (2006.01)
H01L 27/146 (2006.01)
Priorité
US 201562246512 P 26.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  2. 30 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

  3. 19 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

Parties

Inventeur

ROZPLOCH, Robert

Newtown, PA 18940, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.