UTILISATION D'UNE COMPOSITION ORGANO-MINÉRALE POUR AUGMENTER L'ASSIMILATION DES ÉLÉMENTS NUTRITIFS DU SOL PAR LA PLANTE
Brevet européen · EP3166407 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3166407
- Numéro de demande
- EP15748284
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2015
- Publié
- 17 mai 2017
- Délivré
- 25 mars 2020
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01N 59/00 (2006.01)A01N 65/00 (2009.01)A01N 65/03 (2009.01)A01P 21/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1456741 11.07.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2015/051906 09.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/005706 14.01.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 25 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.03.2020
Parties
Inventeur
DARIDON, Bruno
54220 Malzeville, FR
LE TARNEC, Claude
56580 Brehan, FR
CAUMONT, Pierre
75017 Paris, FR
BOIFFARD, Françoise
33300 Bordeaux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.