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Brevet européen · EP3166409 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3166409
Numéro de demande
EP15742189
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2015
Publié
17 mai 2017
Délivré
11 sept. 2019
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A21B 7/00 (2006.01)
A21D 8/02 (2006.01)
Priorité
DE 102014213450 10.07.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/065105 02.07.2015
Publication PCT
WO2016/005264 14.01.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  3. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  4. 13 déc. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.12.2019

  5. 11 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.09.2019

Parties

Titulaire

KUCHENMEISTER GmbH

Kuchenmeister GmbH

Coesterweg 31, 59494 Soest, DE

Mandataire

Schmauder & Partner AG

Schmauder & Partner AG Patent- und Markenanwälte VSP

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

NASSE, Bernd

59514 Welver, DE

JANK, Rüdiger

16548 Glienicke, DE

TROCKELS, Hans-Günter

59494 Soest, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.