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Brevet européen · EP3166434 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3166434
Numéro de demande
EP15819375
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2015
Publié
17 mai 2017
Délivré
15 avr. 2020
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/06 (2006.01)
A42B 3/28 (2006.01)
A42B 3/00 (2006.01)
Priorité
US 201414328699 10.07.2014
Demande PCT
PCT/US2015/039824 09.07.2015
Publication PCT
WO2016/007795 14.01.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 8 août 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Roman VUILLE, Résidences du Golf A1 / 40, 1196 GLAND

    Publié dans Swissreg le 08.08.2020

  3. 15 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2020

Parties

Titulaire

Protective Sports Equipment International, Inc.

1475 Conestoga Road, Chester Springs, PA 19425, US

Mandataire

Roman VUILLE

1196 GLAND

Inventeur

STRAUS, Albert, E.

Timonium, MD 21093, US

LYTLE, Frank

West Chester, PA 19380, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.