KNOCHENIMPLANTAT MIT DREHSCHUTZ

Brevet européen · EP3166505 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3166505
Numéro de demande
EP15818535
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2015
Publié
17 mai 2017
Délivré
9 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
7 juil. 2035
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61B 17/064 (2006.01)
A61B 17/068 (2006.01)
A61B 17/70 (2006.01)
A61B 17/80 (2006.01)
A61B 17/16 (2006.01)
A61B 17/17 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 50/30 (2016.01)
Priorité
US 201462022811 P 10.07.2014
US 201462036240 P 12.08.2014
Demande PCT
PCT/US2015/039556 08.07.2015
Publication PCT
WO2016/007626 14.01.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 2 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.08.2022

  6. 14 févr. 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly → TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly

    Publié dans Swissreg le 14.02.2020

  7. 26 oct. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly

    Publié dans Swissreg le 26.10.2019

  8. 9 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.10.2019

Parties

Titulaire

Crossroads Extremity Systems, LLC

6055 Primacy Parkway, Suite 140, Memphis TN 38119-5702, US

Mandataire

TR-IP Consulting Sàrl

TR-IP Consulting LLC

Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly

En liquidation

Inventeur

HOLLIS, Michael

Collierville, Tennessee 38017, US

HARTDEGEN, Vernon

Collierville, Tennessee 38017, US

COLEMAN, Glen

Cordova, Tennessee 38018, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.