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Brevet européen · EP3166667 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3166667
- Numéro de demande
- EP15732919
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2015
- Publié
- 17 mai 2017
- Délivré
- 6 juin 2018
- Radié
- 30 juin 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 15/00 (2006.01)A24F 47/00 (2006.01)A61M 15/06 (2006.01)//A61M 16/20 (2006.01)
- Priorité
- GB 201412130 08.07.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/051847 25.06.2015
- Publication PCT
- WO2016/005728 14.01.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 6 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.06.2018
Parties
Inventeur
MORRIS, Stephen Wynford
Sussex RH20 3EZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.