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Brevet européen · EP3166696 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3166696
Numéro de demande
EP15728755
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2015
Publié
17 mai 2017
Délivré
10 janv. 2018
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62C 2/22 (2006.01)
B65G 21/00 (2006.01)
E06B 3/90 (2006.01)
A62C 3/00 (2006.01)
Priorité
DE 102014109495 08.07.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/059042 27.04.2015
Publication PCT
WO2016/005067 14.01.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 10 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.01.2018

Parties

Titulaire

Amrona AG

Baarerstrasse 10, 6304 Zug

Inventeur

STEHR, Peter Bernhard

31515 Wunstorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.