BEWOHNBARE STÜTZSTRUKTUR FÜR AUSGUCKRÄDER
Brevet européen · EP3166702 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3166702
- Numéro de demande
- EP15818564
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2015
- Publié
- 17 mai 2017
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A63G 27/00 (2006.01)E04H 3/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201462022624 P 09.07.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/039740 09.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/007740 14.01.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Titulaire
Mayer, Haskel
Miami Beach, FL 33140-2960, US
Silberman, Cyril
Miami Beach, FL 33139, US
Inventeur
Mayer, Haskel
Miami Beach, FL 33140-2960, US
Silberman, Cyril
Miami Beach, FL 33139, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.