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Brevet européen · EP3166707 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3166707
Numéro de demande
EP15717092
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2015
Publié
17 mai 2017
Délivré
13 nov. 2019
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 39/08 (2006.01)
Priorité
DE 102014010196 10.07.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/000737 08.04.2015
Publication PCT
WO2016/005014 14.01.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 13 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.11.2019

Parties

Titulaire

RT-Filtertechnik GmbH

RT-Filtertechnik Gmbh

Buchholz 4, 88048 Friedrichshafen, DE

Inventeur

OBERLI, Frank

8193 Eglisau

HIRT, Daniel

99631 Weissensee, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.