HORIZONTALER KATALYTISCHER REAKTOR

Brevet européen · EP3166716 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3166716
Numéro de demande
EP15730165
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2015
Publié
17 mai 2017
Délivré
18 sept. 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 8/02 (2006.01)
B01J 8/00 (2006.01)
Priorité
EP 14176494 10.07.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/063862 19.06.2015
Publication PCT
WO2016/005170 14.01.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 18 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

Parties

Titulaire

CASALE SA

Casale SA

Via Giulio Pocobelli, 6, 6900 Lugano-Besso

Inventeur

FILIPPI, Ermanno

CH-6976 Castagnola

RIZZI, Enrico

I-22070 Casnate con Bernate (CO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.