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Brevet européen · EP3166754 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3166754
- Numéro de demande
- EP15742092
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2015
- Publié
- 17 mai 2017
- Délivré
- 19 sept. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B25B 27/00 (2006.01)B25F 1/02 (2006.01)B25H 3/00 (2006.01)B25B 15/00 (2006.01)B25F 1/00 (2006.01)
- Priorité
- IT VR20140181 11.07.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/054795 25.06.2015
- Publication PCT
- WO2016/005849 14.01.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 19 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
Laguna Beach, California 92651, US
Laguna Beach, California 92651, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.