EINSÄTZE FÜR EINEN SORTIMENTSKASTEN

Brevet européen · EP3166757 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3166757
Numéro de demande
EP15736484
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2015
Publié
17 mai 2017
Délivré
16 mai 2018
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25H 3/02 (2006.01)
A45C 13/02 (2006.01)
Priorité
EP 14176310 09.07.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/065720 09.07.2015
Publication PCT
WO2016/005506 14.01.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.02.2022

  2. 16 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.05.2018

Parties

Inventeur

DAMBERG, Peter-Thomas

DK-4800 Nykøbing Falster, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.