EINSÄTZE FÜR EINEN SORTIMENTSKASTEN
Brevet européen · EP3166757 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3166757
- Numéro de demande
- EP15736484
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2015
- Publié
- 17 mai 2017
- Délivré
- 16 mai 2018
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25H 3/02 (2006.01)A45C 13/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 14176310 09.07.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/065720 09.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/005506 14.01.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.02.2022
- 16 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.05.2018
Parties
Inventeur
DAMBERG, Peter-Thomas
DK-4800 Nykøbing Falster, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.