ANTRIEBSSTATIONSANORDNUNGEN
Brevet européen · EP3166834 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3166834
- Numéro de demande
- EP15819203
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2015
- Publié
- 17 mai 2017
- Délivré
- 29 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B61D 9/08 (2006.01)B61L 25/04 (2006.01)B65G 17/12 (2006.01)G05D 13/62 (2006.01)B61L 25/02 (2006.01)B61D 9/14 (2006.01)B61L 27/04 (2006.01)B61G 1/00 (2006.01)B61B 13/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201462021905 P 08.07.2014
- Demande PCT
- PCT/CA2015/050251 31.03.2015
- Publication PCT
- WO2016/004516 14.01.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 24.09.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 26 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 29 avr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 29.04.2020
- 29 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.01.2020
Parties
Inventeur
Antioch, Illinois 60002, US
Hanmer, Ontario P3P 1A5, CA
Sudbury, Ontario P3A 2B7, CA
Val Caron, Ontario P3N 1H9, CA
Lively, Ontario P3Y 1M8, CA
Hanmer, Ontario P3P 1S2, CA
Garson, Ontario P3L 1L6, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.