BEHÄLTER
Brevet européen · EP3166864 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3166864
- Numéro de demande
- EP15731984
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2015
- Publié
- 17 mai 2017
- Délivré
- 27 févr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B65D 43/02 (2006.01)B65D 43/16 (2006.01)
- Priorité
- EP 14306112 08.07.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/064955 01.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/005240 14.01.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 16 déc. 2021
Transféré
- Titulaire
- Clariant Healthcare Packaging (France) S.A.S., 6, rue Louise Michel, 94600 Choisy le Roi, France → Airnov, Inc., 251 Little Falls Drive, Wilmington, New Castle, DE 19808, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 16.12.2021
- 20 mars 2019
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
2 entrées antérieures
- 8 mars 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 08.03.2019
- 27 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.02.2019
Parties
Inventeur
F-92300 Levallois Perret, FR
F-02310 Montreuil aux Lions, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.