TROCKNUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP3167011 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3167011
- Numéro de demande
- EP15731072
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2015
- Publié
- 17 mai 2017
- Délivré
- 17 mars 2021
- Radié
- 20 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09C 1/02 (2006.01)C05D 3/00 (2006.01)C04B 14/28 (2006.01)C04B 20/02 (2006.01)C04B 20/10 (2006.01)C08K 3/26 (2006.01)D21H 17/67 (2006.01)D21H 17/69 (2006.01)C08K 9/04 (2006.01)D21H 19/38 (2006.01)D21H 19/42 (2006.01)C04B 103/65 (2006.01)C04B 111/27 (2006.01)C09D 1/00 (2006.01)C09D 7/61 (2018.01)
- Priorité
- EP 14176785 11.07.2014US 201462030150 P 29.07.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/064339 25.06.2015
- Publication PCT
- WO2016/005191 14.01.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 20 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2022
- 17 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.