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Brevet européen · EP3167125 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3167125
Numéro de demande
EP15738050
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2015
Publié
17 mai 2017
Délivré
20 mai 2020
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 9/28 (2006.01)
E02F 3/92 (2006.01)
Priorité
EP 14382271 11.07.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/065875 10.07.2015
Publication PCT
WO2016/005581 14.01.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 20 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

Parties

Inventeur

TRIGINER BOIXEDA, Jorge

08017 Barcelona, ES

BRUFAU GUINOVART, Jordi

08188 Vallromanes, ES

ALVAREZ PORTELLA, Eduard

08019 Barcelona, ES

TUTO, Joan

17458 Fornels de la Selva (Gerona), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.