SCHRANKMÖBEL
Brevet européen · EP3167135 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3167135
- Numéro de demande
- EP15734663
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2015
- Publié
- 17 mai 2017
- Délivré
- 15 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- E05D 15/06 (2006.01)E05D 15/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014109427 07.07.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/065359 06.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/005326 14.01.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 9 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.05.2020
- 15 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2020
Parties
Inventeur
32312 Lübbecke, DE
32105 Bad Salzuflen, DE
32278 Kirchlengern, DE
49324 Melle, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.