LEITUNGSANORDNUNG
Brevet européen · EP3167173 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3167173
- Numéro de demande
- EP15728772
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2015
- Publié
- 17 mai 2017
- Délivré
- 24 mars 2021
- Radié
- 22 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01N 13/18 (2010.01)F16L 55/04 (2006.01)F16L 51/02 (2006.01)F16L 27/10 (2006.01)F16L 11/20 (2006.01)F16L 11/15 (2006.01)F16L 11/11 (2006.01)F16L 27/111 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014109667 10.07.2014DE 102014109668 10.07.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/061411 22.05.2015
- Publication PCT
- WO2016/005096 14.01.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 22 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
- 24 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.03.2021
Parties
Inventeur
SEEGER, Bernd
75181 Pforzheim, DE
BALMER, Bert
75180 Pforzheim, DE
LUDWIG, Jörg
75177 Pforzheim, DE
ROTHFUSS, Daniel
75334 Straubenhardt, DE
RÖSLER, René
76137 Karlsruhe, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.