BLOCKSCHLOSS MIT VERDREHVERSCHLUSS

Brevet européen · EP3167205 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3167205
Numéro de demande
EP15759362
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2015
Publié
17 mai 2017
Délivré
21 mars 2018
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16G 15/04 (2006.01)
Priorité
DE 202014103197 U 11.07.2014
Demande PCT
PCT/DE2015/100285 08.07.2015
Publication PCT
WO2016/004923 14.01.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 21 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

Parties

Inventeur

BRODZIAK, Eugeniusz

58640 Iserlohn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.