IMPLEMENTIERUNGSSYSTEM FÜR VERSCHIEBBARE MAGNETVENTILE

Brevet européen · EP3167215 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3167215
Numéro de demande
EP15751067
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2015
Publié
17 mai 2017
Délivré
27 oct. 2021
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/06 (2006.01)
Priorité
IT MI20141249 08.07.2014
Demande PCT
PCT/IB2015/001149 06.07.2015
Publication PCT
WO2016/005809 14.01.2016
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  3. 7 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

  4. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  5. 10 déc. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Oriti Patents - Franco Oriti, Viale Carlo Cattaneo 23, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 10.12.2021

  6. 27 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

Parties

Titulaire

Ode S.r.l.

Via Borgofrancone, 18, 23823 Colico (LC), IT

Mandataire

Oriti Patents - Franco Oriti

Viale Carlo Cattaneo 23, 6900 Lugano

Inventeur

IACOVONE, Bruno

I-23020 Dubino (SO), IT

ROMERI, Roberto

I-23013 Cosio Valtellino (SO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.