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Brevet européen · EP3167224 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3167224
Numéro de demande
EP15721647
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2015
Publié
17 mai 2017
Délivré
25 juil. 2018
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 23/00 (2015.01)
F21V 29/508 (2015.01)
F21V 29/83 (2015.01)
F21V 29/87 (2015.01)
F21K 9/69 (2016.01)
F21K 9/233 (2016.01)
F21V 5/04 (2006.01)
F21V 17/10 (2006.01)
*F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
DE 102014213388 09.07.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/059410 29.04.2015
Publication PCT
WO2016/005069 14.01.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 10 oct. 2018

    Titulaire

    Titulaire
    OSRAM GmbH, Marcel-Breuer-Strasse 6, 80807 München, Allemagne → LEDVANCE GmbH, Parkring 29 - 33, 85748 Garching, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 10.10.2018

  3. 25 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.07.2018

Parties

Titulaire

LEDVANCE GmbH

Parkring 29 - 33, 85748 Garching, DE

Inventeur

WENG, Thomas

80807 München, DE

RINGLER, Stefan

86583 Schwabmühlhausen, DE

KLAFTA, Thomas

93142 Maxhütte-Haidhof, DE

AUERNHAMMER, Marianne

86653 Monheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.