ANZEIGEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3167333 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3167333
- Numéro de demande
- EP14738495
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2014
- Publié
- 17 mai 2017
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 27/00 (2006.01)G02B 27/01 (2006.01)G02B 26/08 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2014/064816 10.07.2014
- Publication PCT
- WO2016/004998 14.01.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Inventeur
VIEIRA, Ivo
P-1200-829 Lisboa, PT
CALEIRA DOS SANTOS CARDOSO, Luís Filipe
P-2950-218 Palmela, PT
MOULAS, Géraud Louis Dominique
P-1070-062 Lisboa, PT
FERNANDES VAZ MARTINS, Manuel João
P-1600-548 Lisboa, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.