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Brevet européen · EP3167489 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3167489
- Numéro de demande
- EP16763062
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2016
- Publié
- 17 mai 2017
- Délivré
- 25 oct. 2017
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 29/744 (2006.01)H01L 29/08 (2006.01)H01L 29/10 (2006.01)H01L 29/36 (2006.01)H01L 21/332 (2006.01)
- Priorité
- EP 15184822 11.09.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/071353 09.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/042363 16.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 12 sept. 2018
Inventeur
- Inventeur
- ARNOLD, Martin, Zürcherstrasse 4, 5400 Baden, VEMULAPATI, Umamaheswara, Alberich Zwyssigstrasse 49, 5430 Wettingen → VEMULAPATI, Umamaheswara, Alberich Zwyssigstrasse 49, 5430 Wettingen, ARNOLD, Martin, 3 Kings Hedges Road, Cambridge CB4 2QF
Publié dans Swissreg le 12.09.2018
- 25 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.