HANDGRIFF FÜR EINE LEINE

Brevet européen · EP3167711 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3167711
Numéro de demande
EP16198596
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2016
Publié
17 mai 2017
Délivré
24 févr. 2021
Fin de la protection au plus tard
13 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A01K 27/00 (2006.01)
Priorité
NL 2015789 13.11.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 5 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

  6. 5 mai 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Industrial Property Services GmbH, Rosenweg 14, 4303 Kaiseraugst

    Publié dans Swissreg le 05.05.2021

  7. 24 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.02.2021

Parties

Titulaire

Nano Pet Products, LLC.

Nano Pet Products LLC

10 Hoytstreet, Norwalk, CT 06851, US

Mandataire

Industrial Property Services GmbH

Rosenweg 14, 4303 Kaiseraugst

Inventeur

ONTHANK, Christopher Howse

Wilton, CT 06897, US

VAN OVERBEEK, Rutger Dave

3818 LC Amersfoort, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.